La mesure mise en œuvre vise à rejeter le lot de factures dans son intégralité lorsqu’au moins une facture présente un certificat Vitale non reconnu par le système SESAM-Vitale. Le lot contenant la facture avec certificat erroné est rejeté .
L'ARL 2004 est un code d'erreur choisi par SESAM-Vitale pour ne pas impacter le logiciel PS, il permet au logiciel PS de traité de manière automatiquement une FSE ou DRE non intègres qui à un certificat non reconnu par le système SESAM-Vitale.
Sur Stellair lorsque vous rencontrez le code rejet 2004 sur une FSE, dans un premier temps, il est nécessaire de refaire une Télétransmission de cette FSE en vérifiant bien que vous utilisez la bonne carte CPS.
Si vous avez encore des rejets sur ces lots ou FSE, avec le message "Certificat vitale incorrect", dans ce cas la vous devez refaire ces FSE.
Veillez vous rapprocher de votre CPAM pour obtenir plus d'information.